Marque enregistrée - Marque en vigueur

DODECAD
ACEMIS FRANCE

Numéro de dépôt :
4584731
Date de dépôt :
25/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/09/2029
DODECAD de ACEMIS FRANCE

Présentation de la marque DODECAD

Déposée par voie électronique le 25 septembre 2019 par ACEMIS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DODECAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-42 du 18 octobre 2019.

Le déposant est ACEMIS FRANCE domicilié(e) 36 RUE ARISTIDE BERGES - 31270 - CUGNAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACEMIS FRANCE, Monsieur PATRICK MARRE domicilié(e) 36 RUE ARISTIDE BERGES - 31270 - CUGNAUX - France.

La marque DODECAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4584731.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DODECAD arrivera à expiration en date du 25 septembre 2029.

ACEMIS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : C-CAD , C-LAB


ACEMIS FRANCE - 36 RUE ARISTIDE BERGES - 31270 - CUGNAUX - France


ACEMIS FRANCE, Monsieur PATRICK MARRE - 36 RUE ARISTIDE BERGES - 31270 - CUGNAUX - France


Publication - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-42

Enregistrement sans modification - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2020-03

Appareils et instruments scientifiques.